Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DVD MAILING
CIURAM FRANCE (Société Anonyme)
CINRAM FRANCE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
98731059
Date de dépôt :
30/04/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/04/2008

Présentation de la marque DVD MAILING

Déposée le 30 avril 1998 par la Société Anonyme (SA) CIURAM FRANCE et la Société Anonyme (SA) CINRAM FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DVD MAILING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-24 du 12 juin 1998.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) CIURAM FRANCE domicilié(e) " Les Granges ", 27600 Champenard - France et la Société Anonyme (SA) CINRAM FRANCE domicilié(e) lieudit " Les Granges ", 27600 CHAMPENARD (correction BOPI 1999-15) - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Sophie LARROUIL - France.

La marque DVD MAILING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98731059.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DVD MAILING est expirée depuis le 30 avril 2008.

CIURAM FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CD MAILING , VIDEO MAILING


CIURAM FRANCE (Société Anonyme) - " Les Granges ", 27600 Champenard - France

CINRAM FRANCE (Société Anonyme) - lieudit " Les Granges ", 27600 CHAMPENARD (correction BOPI 1999-15) - France - SIREN 3


Maître Sophie LARROUIL - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1999-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-42

Publication - Publication le 12 juin 1998 au BOPI 1998-24

Appareils optiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images. Supports d'enregistrements magnétiques, disques accoustiques. Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Jeux, jouets. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils informations ou renseignements d'affaires. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Télécommunications. Agences de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs. Distribution de journaux. Editions de revues. Production de spectacles, de films. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma. Montage de bandes vidéo.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.